Mention légales
Le présent site Internet a été réalisé par le groupe ITEC
Siège social :
ITEC
3 rue du Déry, ZA Les Fousseaux
49480 Verrières en Anjou
France
+33 241 210 100
contact @ groupe-itec.fr
Directeur de la publication : Gilles FRADIN
Crédit photos : unsplash, pixabay, ITEC Infographie : ITEC
Pour vous y retrouver dans le site : cliquez-ici
Conception, réalisation et hébergement
Conception :
Seomix.fr
19 avenue louise michel – 44400 Rezé
Tél : 02 40 59 09 35
Hébergement : Kinsta
https://kinsta.com/
Caractéristiques techniques
Ce site est optimisé pour la configuration suivante :
– système d’exploitation : Windows 7 / 10 / 11 ; MacOS X ; Android ; iOS
– navigateur Microsoft Edge, Mozilla , Safari , Chrome, Brave, Opera
Le site contient des fichiers au format PDF (portable document format), consultable à l’aide d’Acrobat Reader. Vous pouvez télécharger ce logiciel sur le site d’Adobe.
Droits de propriétés intellectuelles
L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de ITEC.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Liens Hypertextes
Le groupe ITEC n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et la création de liens hypertextes vers l’url https://www.groupe-itec.fr est soumis à l’accord expresse préalable du Directeur de la Publication, demande adressée à contact @ groupe-itec.fr. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de https://www.groupe-itec.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de notre société notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.
Données personnelles
Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs. Les informations saisies seront enregistrées et à usage exclusif du groupe ITEC
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Par courrier à l’adresse suivante :
ITEC
3 rue du Déry, ZA Les Fousseaux
49480 Verrières en Anjou
France
+33 241 210 100
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.
Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent le groupe ITEC à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.
Sécurité
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
